Présentation du Syndicat
Historique
Le Bureau
Le fonctionnement
Les collectivités adhérentes
L'Arbresle
Chessy les Mines
Tarare (C.O.R.)
SIE Anse et Région
SIE de la Brévenne
SIE Val d'Oingt-Pierres Dorées
SIE de la Haute Vallée d'Azergues
SIE de la Région de Tarare
SIE du Val d'Azergues
La gestion administrative
Chiffres clés
Les travaux
Ouvrages
Les champs captants
La station de production du Jonchay
Les autres ouvrages
Partenaires
Le Délégataire
L'Agence Régionale de Santé
L'Agence de l'eau RMC
Eaufrance
Informations au public
Documentation
CR Comité syndical
Marchés publics
Espace Collectivités adhérentes
Photothèque
Contact
Accueil
Veille juridique
Vous trouverez ci-dessous des documents de veille juridique à télécharger :
le
décret n°2012-1078 du 24 septembre 2012
et sa
note explicative
la
loi WARSMANN sur les règlements des services et la tarification
une
note sur les marchés à procédure adaptée